Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OTH
Monsieur ANTOINE MERLIN
Monsieur THIBAUT D'AVELLA
Monsieur FREDERIC D'AVELLA

Numéro de dépôt :
4458057
Date de dépôt :
01/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
OTH de ANTOINE MERLIN

Présentation de la marque OTH

Déposée par voie électronique le 1 juin 2018 par monsieur ANTOINE MERLIN, monsieur THIBAUT D'AVELLA, monsieur FREDERIC D'AVELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OTH »

Les déposants sont monsieur ANTOINE MERLIN domicilié(e) 32 RUE GABRIELLE - 75018 - PARIS - France, monsieur THIBAUT D'AVELLA domicilié(e) 7 RUE DE BISE - 10340 - LES RICEYS - France, monsieur FREDERIC D'AVELLA domicilié(e) 36 RUE DU GENERAL LECLERC - 10340 - LES RICEYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FREDERIC D'AVELLA domicilié(e) 36 RUE DU GENERAL LECLERC - 10340 - LES RICEYS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33


Monsieur ANTOINE MERLIN - 32 RUE GABRIELLE - 75018 - PARIS - France

Monsieur THIBAUT D'AVELLA - 7 RUE DE BISE - 10340 - LES RICEYS - France

Monsieur FREDERIC D'AVELLA - 36 RUE DU GENERAL LECLERC - 10340 - LES RICEYS - France


Monsieur FREDERIC D'AVELLA - 36 RUE DU GENERAL LECLERC - 10340 - LES RICEYS - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Inscription le 21 décembre 2018 - Rejet total n°743524 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-21

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).